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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISA MEDIA DEVELOPMENT
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So FRENCH MUSIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

So FRENCH MUSIC
ISA MEDIA DEVELOPMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4255393
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/03/2026
So FRENCH MUSIC de ISA MEDIA DEVELOPMENT

Présentation de la marque So FRENCH MUSIC

Déposée le 9 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISA MEDIA DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « So FRENCH MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISA MEDIA DEVELOPMENT domicilié(e) Bâtiment Bellevue, 16 impasse Gutenberg - 38110 - ROCHETOIRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 881 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISA MEDIA DEVELOPMENT, M. PAGÈS Alexandre domicilié(e) Bâtiment Bellevue, 16 impasse Gutenberg - 38110 - ROCHETOIRIN - France.

La marque So FRENCH MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque So FRENCH MUSIC arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

ISA MEDIA DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes : LA PHRASE QUI PAYE CASH , ISAREDUC , N°1REDUC , N°1 RADIO , COEUR DE FRANCE , L'ESPRIT HIT , N'REDUC , SO MIX , La radio de l'Aisne – N' RADIO


ISA MEDIA DEVELOPMENT, SAS - Bâtiment Bellevue, 16 impasse Gutenberg - 38110 - ROCHETOIRIN - France - SIREN 501881940


ISA MEDIA DEVELOPMENT, M. PAGÈS Alexandre - Bâtiment Bellevue, 16 impasse Gutenberg - 38110 - ROCHETOIRIN - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; montres intelligentes : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.